Acquérir une œuvre & CGV

Acquérir une œuvre

Processus d’acquisition

L’acquisition d’une œuvre s’effectue directement en contact avec l’artiste.

Toute demande peut être réalisée :

  • via le formulaire de contact du site
  • par email
  • ou par téléphone

À la suite de cet échange, les modalités de l’acquisition sont précisées (œuvre concernée, prix, format, délais, modalités d’envoi).

Une fois le paiement reçu, l’œuvre est soigneusement préparée puis expédiée à l’adresse indiquée, selon le mode de livraison convenu lors de l’échange.

Commandes personnalisées

Il est possible de réaliser des commandes personnalisées.

Les détails du projet (format, intentions, délais, tarif) sont définis en amont avec l’artiste.
Toute commande personnalisée fait l’objet d’un paiement préalable, avant sa réalisation et son envoi.

Les œuvres réalisées sur commande sont des créations originales, conçues spécifiquement pour l’acquéreur.

Conditions Générales de Vente (CGV)

Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute acquisition d’œuvre effectuée auprès de Jordan Chavanne – madebyjoch, à la suite d’un échange direct avec l’artiste.

Toute validation d’une acquisition implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

Œuvres proposées

Les œuvres proposées sont des œuvres originales ou des œuvres réalisées sur commande, présentées à titre indicatif sur le site.

Chaque œuvre est unique.

Prix

Les prix des œuvres ne sont pas affichés sur le site.
Ils sont communiqués sur demande, au cas par cas, en fonction de l’œuvre, du format et des modalités de livraison.

Les prix sont exprimés en euros.

Paiement

Le paiement s’effectue avant l’expédition de l’œuvre, par :

  • virement bancaire
  • PayPal
  • carte bancaire via Stripe

Aucune œuvre ne sera envoyée ou réalisée sans réception préalable du paiement.

Livraison

Les modalités de livraison (transporteur, délais, frais) sont définies lors de l’échange avec l’acquéreur.

L’œuvre est expédiée à l’adresse indiquée par l’acquéreur.
L’artiste ne saurait être tenu responsable des retards ou dommages imputables au transporteur.

Absence de droit de rétractation et retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas :

  • aux œuvres réalisées sur commande ou personnalisées
  • aux œuvres originales et uniques

En conséquence, aucun retour, échange ou remboursement n’est accepté, sauf en cas de dommage avéré survenu lors du transport.

Toute anomalie doit être signalée dans un délai de 48 heures après réception.

Propriété intellectuelle

Les œuvres demeurent la propriété intellectuelle exclusive de l’artiste, même après leur cession.

L’acquisition d’une œuvre n’emporte aucun droit de reproduction ou de diffusion, sauf accord écrit préalable.

Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.